Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSBRIE
Société d'Exploitation de Transports et de Réparations Automobiles - SETRA, SA

Numéro de dépôt :
92448008
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2012

Présentation de la marque TRANSBRIE

Déposée le 29 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Transports et de Réparations Automobiles - SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSBRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Transports et de Réparations Automobiles - SETRA domicilié(e) Chemin Départemental 50 - Villemeneux,77170 BRIE-COMTE-ROBERT (dossier no 2231094) - 77170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SETRA domicilié(e) 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2231094) - 75116 - France.

La marque TRANSBRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSBRIE est expirée depuis le 29 décembre 2012.

Société d'Exploitation de Transports et de Réparations Automobiles - SETRA a également déposé les autres marques suivantes : 77 TAXIBUS 77 , 94 TAXIBUS 94 , 91 TAXIBUS 91 , TAXI BUS 94


Société d'Exploitation de Transports et de Réparations Automobiles - SETRA, SA - Chemin Départemental 50 - Villemeneux,77170 BRIE-COMTE-ROBERT (dossier no 2231094) - 77170 - France - SIREN 552005456


SETRA - 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2231094) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2231094 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Véhicules Location de véhicules automobiles Entreposage - Réparation automobiles Transport de personnes ou de marchandises

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.